Protection de la propriété intellectuelle développée par les employés et les sous-traitants en entreprise

APERÇU

Les employés et les sous-traitants participent chaque jour au développement du patrimoine intellectuel des entreprises. Comment identifier et protéger ces éléments de propriété intellectuelle ? Geneviève Bergeron, avocate en droit de la propriété intellectuelle et Katherine Poirier, avocate en droit du travail, allient leurs compétences afin de permettre de reconnaître les oeuvres, inventions, secrets de commerce et autres éléments de la propriété intellectuelle. Elles traitent également de l'information confidentielle développée au sein de l'entreprise et de l’importance de la mise en place de mesures de protection adéquates, notamment dans le cadre de la rédaction des contrats d'emploi et de sous-traitance.

FORMATRICES

Katherine Poirier, associée du cabinet Borden Ladner Gervais, a été admise au Barreau du Québec en 2003 et est diplômée de l’Université McGill. Elle est également conseillère en ressources humaines agréée depuis 2007. M^e Poirier pratique dans le domaine du droit du travail et de l’emploi. À ce titre, elle est souvent appelée à conseiller et à représenter les intérêts des clients du cabinet dans le cadre de dossiers de plaintes de congédiement sans cause juste et suffisante et lors de la présentation de griefs devant des arbitres du travail. Présidente sortante de la division Québec de l'Association du Barreau canadien, section Travail, M^e Poirier prononce des conférences, donne de la formation en entreprise et publie des articles sur divers sujets liés, notamment, au droit du travail, à la santé et à la sécurité du travail et aux rapports collectifs de travail.

Admise au Barreau du Québec en 1998, M^e Geneviève Bergeron est une associée du cabinet Borden Ladner Gervais. Devenue agent de marques de commerce au Canada en 2000, sa pratique est orientée principalement vers tous les aspects de la propriété intellectuelle et des technologies de l'information tels que les marques de commerce, les noms de domaine, le droit d'auteur, le secret commercial, l'octroi de licence, le transfert de technologie, les contrats de distribution et de sous-traitance ainsi que les conventions connexes. M^e Bergeron est notamment membre de l’Association du Barreau canadien, de l’International Trade-mark Association (INTA) et de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC). Elle est l’auteure de plusieurs articles dans le domaine de la propriété intellectuelle et des technologies de l’information et est fréquemment appelée à donner des conférences.

RECONNAISSANCE

Formation de 1 h 30 reconnue par l'Ordre des conseillers en ressources humaines agréés du Québec (CRHA) aux fins de la formation continue obligatoire.

DATE DE DIFFUSION ORIGINALE

10 novembre 2011